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Art de Vivre Zen

Conditions Générales De Vente


CONDITIONS GENERALES DE VENTE

Acceder au formulaire de rétractation

Article 1 : GENERALITES 

L'envoi de la commande par le client, d'un produit présenté dans le catalogue électronique de ZENYMOV,implique son acceptation sans réserves à ces conditions générales de vente, qui prévalent sur toute clauses ajoutées par le client, et régissent les relations contractuelles entre les deux parties. Nous vous rappelons quel'offre ZENYMOV n'est pas limitée à la France. 

Article 2 : COMMANDE 

Le fait générateur de la commande est matérialisé par le "clic de validation" qui a valeur de signature. Les informations indiquées par l'acheteur engagent celui-ci. En cas d'erreur dans les indications concernant le destinataire, la responsabilité de ZENYMOV ne saurait être engagée pour l'impossibilité dans laquelle il se trouverait de livrer le produit. ZENYMOV confirme l'acceptation de sa commande au client par courrier électronique àl'adresse e-mail qu'il lui aura communiqué. La vente est conclue à compter de cette acceptation. Nous vous conseillons de stocker ou imprimer le bon de commande qui vous est alors délivré. 

Article 3 : PRODUITS 

Les articles que nous vendons sont décrits et présentés avec la plus grande exactitude. Si malgré toutes nos précautions, des erreurs ont pu se produire, nous ne pourrions en aucun cas être engagés sur ce fait. Les renseignements mentionnés sur chaque fiche produit, ainsi que leur photo, ne sont donnés qu'à titre indicatif. Seuls les produits présentés dans le présent catalogue électronique sont proposés à la vente. Les couleurs des photos peuvent varier d'un écran à l'autre aussi ZENYMOV  n'est pas responsable et ne sera pas tenu de rembourser les frais engendrés par un éventuel échange.

Article 4 : FRAIS d'EXPEDITION 

Nos prix sont indiqués TTC en Euros. Le transport des articles commandés et livrés en France est à la charge du client. (Vous pouvez connaître le montant des frais de livraison lorsque vous consultez votre panier).Le prix garanti à l'acheteur est celui figurant sur la fiche produit à la date d'acceptation de la commande par ZENYMOV. ZENYMOV se réserve le droit de modifier à tout moment ses prix de vente. Les clients absents lors de la livraison auront un délais de 15 jours pour retirer le colis à leur bureau de poste, tous colis non réclamé par le client dans ce délais nous sera retourné par les services postaux. Le client devra alors s'il désire récupérer ses produits s'acquitter une nouvelle fois des frais de transport. 

Article 5 : PAIEMENT 

Le paiement des articles commandés sur le site ZENYMOV et de leurs frais de port s'effectuera en Euros par les moyens suivants : 

Par chèque : 

Le paiement peut s'effectuer par un chèque à l'ordre de ZENYMOV SAS. La commande n'est considérée comme effective que lorsque le chèque aura été reçu et encaissé. 

Par carte bancaire : 

Le paiement s'effectue en ligne par carte bancaire CB, VISA, ou MASTERCARD. Nous utilisons l'un des systèmes sécurisé en ligne les plus fiables disponible sur Internet : Paybox et paypal. La commande sera considérée comme effective après accord des centres de paiement bancaire et envoi au clientd'un e-mail de confirmation par ZENYMOV. En cas de refus, la commande sera automatiquement annulée et le client prévenu par e-mail, courrier ou téléphone. ZENYMOV se réserve le droit de refuser toute commande d'unclient avec lequel existerait un litige. 

Par virement bancaire :

en utilisant le document iban que vous trouverez au moment du paiement de la commande.

Article 6 : GARANTIES 

Les garanties applicables aux produits ZENYMOV couvrent la réparation des pièces défectueuses. Les frais de transport aller et retour dans ce cas sont à la charge de ZENYMOV. Tout retour de produit appelé à bénéficier de la garantie doit être préalablement accepté par ZENYMOV. A cette fin, le client enverra par courrier ou e-mail une description détaillée de le défectuosité au service client de ZENYMOV. Si le produit est reconnu comme défectueux, ZENYMOV transmettra au client un numéro de retour de produit. Les produits doivent être retournés correctement protégés, dans leur emballage d'origine, à l'adresse indiquée, accompagnés de l'original de la facture de vente, dont l'acheteur conservera une copie. Sur l'emballage, à coté de l'adresse du destinataire, devra figurer en caractères bien lisibles, le numéro de retour que nous vous aurons indiqué. Tout produit arrivant sans numéro deretour sera refusé. Les frais des risques liés au retour du produit si ceux-ci sont mal emballés sont à la charge du client. Toute garantie est exclue en cas de défauts et détériorations provenant d'événements extérieurs, d'accidents, notamment d'accidents électriques, d'usure, d'installation et d'utilisation non conforme aux instructions du fabricant. Sont également exclus de garantie les produits modifiés, réparés intégrés ou ajoutés par le client ou tout autre personne non autorisée par le fabricant. La garantie ne jouera pas pour les vices apparents et les défauts de conformité du produit pour lesquels toute réclamation devra être formulée par le client dans les 7 jours de la livraison des produits, sous peine de déchéance. La garantie ne prendra pas en charge les produits endommagés lors du transport ou d'une mauvaise utilisation. La présente disposition ne fera pas obstacle à la garantie légale pour vices cachés définis aux articles S1641 et suivants du code civil , lorsque le produit est vendu à un consommateur ou à un non professionnel. Notre conseil : pensez à vérifier la conformité et l'état du produit au moment de la livraison. Dans le cas particulier du patin noir en polyurethane qui nécessite d'être utilisé selon les consignes du mode d'emploi fournit dans le colis de livraison,  ne sont pas garanties les détériorations dus à un non respect des consignes d'utilistion de ce mode d'emploi.

Article 7 : LIVRAISON 

Après validation de la commande par ZENYMOV, le client sera livré par Colissimo ou Mondial relay, selon son choix en fin de commande.. 

Le colis est expédié deux jours après  la commande, dans la limite du stock disponible à compter du jour de réception du règlement.  Il faut compter deux jours de livraison à partir de l'expédition pour colissimo et entre 4 et 8 jours pour Mondial relay.

Le dépassement de ce délai ne peut entraîner ni annulation de la commande ni indemnité. Chaque livraison est réputée effectuée dès mise à disposition du produit auprès du client par le transporteur (acte matérialisé par le système de contrôle propre au transporteur). Il appartient au destinataire de vérifier les expéditions à l'arrivée et de faire toutes réserves et réclamations qui apparaîtraient justifiées. IMPORTANT : Les clients absent lors de lalivraison auront un délais de 15 jours pour retirer le colis à leur bureau de poste, tous colis non réclamé par leclient dans ce délais nous sera retourné par les services postaux. Le client devra alors s'il désire récupérer ses produits acquitter une nouvelle fois des frais de transport. Toute erreur faite par le client dans l'adresse de livraison lors de sa commande ou adresse incomplète (Bâtiment, n° de boite lettre, etc..) et qui aurait comme conséquence l'impossibilité de distribuer le colis devra alors s'il désire récupérer ses produits s'acquitter une nouvelle fois des frais de transport. IMPORTANT (Décret n° 99-269 du 6 avril 99 - art.7) : Le transporteur exécute sous sa responsabilité les opérations de chargement et de déchargement de l'envoi à partir de sa prise en charge et jusqu'à sa livraison, à savoir pour les particuliers : au seuil de l'habitation s'il est livré par colissimo ou a relay dans le cas d'une livraison Mondial relay. Il n'est pas tenu de déposer les marchandises ni aux étages, ni à l'intérieur de l'habitation. Il est de votre responsabilité de vérifier l'état et l'intégralité des produits livrés devant le transporteur, de les refuser en cas de litige ou de mentionner sur le bordereau les manquants ; faute de quoi aucune réclamation ne pourra être prise en considération. 

Article 8 : RETRACTATION 

Le client bénéficie sur tous les produits vendus d'une clause de rétractation à exercer dans les 7 jours suivant la date de livraison. Cette faculté de rétractation ne peut jamais jouer si les produits ont étés sortis de leur emballage d'origine. Avant tout retour, le client devra signaler ses intentions à ZENYMOV qui lui fera parvenir un numéro de retour (e-mail pour toute rétractation :zenymov@gmail.com). Les produits doivent impérativement être retournés dans leur emballage d'origine et dans un parfait état de revente (accompagnés de tous les accessoires éventuels, notices d'emploi et documentations) à l'adresse indiquée par nos services, accompagnés de l'original de la facture de vente, dont l'acheteur conservera une copie. Sur l'emballage, à coté del'adresse du destinataire, devra figurer en caractères bien lisible, le numéro de retour que nous vous aurons indiqué. Les frais et risques liés au retour du produit sont à la charge du client. 

Article 9 : RESERVE DE PROPRIETE 

ZENYMOV conserve la propriété pleine et entière des produits vendus, jusqu'au parfait paiement du prix,principal, frais et taxes compris. Le paiement ne pourra être considéré comme effectué que lors de l'encaissement effectif du prix par ZENYMOV . Les risques sont transférés au client dès la remise au transporteur des produits. Le client s'engage à apporter tous ses soins à la garde et à la conservation des produits et à souscrire toutes assurances " pour le compte de qui il appartiendra " conformément à l'article L112.12 du code des assurances afin 

de couvrir les dommages et sinistres susceptibles d'être causés aux produits et par ceux-ci. Le client s'interdit de revendre, louer ou donner en garantie, une partie des produits avant le complet paiement des sommes dues à ZENYMOV. 

Article 10 : LITIGES 

Le présent contrat est soumis au droit français. ZENYMOV ne pourra être tenu pour responsable des dommages de toute nature, tant matériels qu'immatériels ou corporels, qui pourraient résulter  de la mauvaise utilisation des produits commercialisés. La responsabilité de ZENYMOV sera, en tout état decause, limitée au montant de la commande et ne saurait être mise en cause pour de simples erreurs ou omissions qui auraient pu subsister malgré toutes les précautions prises dans la présentation des produits. En cas dedifficultés dans l'application du présent contrat, l'acheteur aura la possibilité, avant toute action en justice, de rechercher une solution amiable notamment avec l'aide d'une association professionnelle de la branche, d'une  association de consommateurs, ou de tout autre conseil de son choix. Il est rappelé qu'en règle générale et sous réserve de l'appréciation des tribunaux, le respect des dispositions du présent contrat relatives à la garantie contractuelle suppose que l'acheteur honore ses engagements financiers envers le vendeur, qu'il utilise l'appareil de façon normale, et qu'aucun tiers non agréé par le vendeur ou le fabricant n'intervienne pour la réparation sur l'appareil, (sauf cas de force majeure). En cas de litige, le client s'adressera par priorité à l'entreprise pour obtenir une solution amiable. A défaut, le tribunal de commerce de Grenoble est seul compétent, quelques soient le lieude livraison et le mode de paiement acceptés. 

Article 11 : INFORMATIONS NOMINATIVES 

Nous avons déployé tous les efforts pour afficher aussi précisément que possible, les couleurs de nos produits en ligne. Toutefois, la couleur que vous verrez dépendra de votre ordinateur, nous ne pouvons pas garantir que votre ordinateur affiche la couleur exacte.

Conformément à la Loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès et de rectification aux données personnelles vous concernant. Par notre intermédiaire vous ne serez jamais amené à recevoir des propositions d'autres entreprises ou organismes. Pour faire rectifier vos informations ou si vous ne souhaitez pas recevoir d'information, il vous suffit de nous écrire en nous indiquant vos nom, prénom, adresse et dernier numéro de facture aux coordonnées suivantes : 

ZENYMOV SAS : 270 rue de la Guillotière - 38980 - VIRIVILLE. 

N° Siret : 522 392 174 00028  TVA : FR 11 522392174

Email : zenymov@gmail.com 

www.zenymov.com

 Numero de declaration au CNIL1710532 v 0